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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOUARRE DEVELOPPEMENT
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EAU NATUTELLE DU PUY DE COME
Marque expirée - Marque en non vigueur

EAU NATUTELLE DU PUY DE COME
DOUARRE DEVELOPPEMENT SARL

Numéro de dépôt :
96612179
Date de dépôt :
22/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2016

Présentation de la marque EAU NATUTELLE DU PUY DE COME

Déposée le 22 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOUARRE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAU NATUTELLE DU PUY DE COME »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOUARRE DEVELOPPEMENT domicilié(e) LE BOURG,63580 LA CHAPELLE SUR USSON (dossier no 2308362) - 63580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 975 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DOUARRE DEVELOPPEMENT Monsieur Michel DOUARRE domicilié(e) LE BOURG,63580 LA CHAPELLE SUR USSON (dossier no 2308362) - 63580 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EAU NATUTELLE DU PUY DE COME est expirée depuis le 22 février 2016.

DOUARRE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LES FONTAINES PROVENCALES , H2O SERVICES , LES FONTAINES CEVENOLES , LES FONTAINES DES VOLCANS D'AUVERGNE , EAU PURE DES VOLCANS D'AUVERGNE , EAU NATURELLE DES VOLCANS D'AUVERGNE , (Marque figurative) , L'EAU C'EST LA VIE


DOUARRE DEVELOPPEMENT SARL - LE BOURG,63580 LA CHAPELLE SUR USSON (dossier no 2308362) - 63580 - France - SIREN 390975258


SARL DOUARRE DEVELOPPEMENT Monsieur Michel DOUARRE - LE BOURG,63580 LA CHAPELLE SUR USSON (dossier no 2308362) - 63580 - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2006 n°2308362 - Publication au BOPI 2006-02-20

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Récipients pour le ménage ou la cuisine, en métal (autres que les métaux précieux), en verre brut ou mi-ouvré, en plastique, en porcelaine et faïence; récipients à boire; récipients calorifuges ; bonbonnes; bouteilles et fontaines; bouteilles et fontaines isolantes; bouteilles et fontaines réfrigérantes; ouvre-bouteilles; carafes; articles de réfrigération d'aliments contenant des fluides, siphons pour eaux gazeuses.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.Eaux ; eaux de table, eaux de source, eaux de montagne, eaux minérales et gazeuses en provenance du Puy de Côme

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.